The F… word

It is astonishing to watch, especially from the EU leaders, the intellectual constructions and reconstructions, not to mention the rounds about, to avoid the F… word. No, not this one, the other one: Federalism. As the Euro zone crisis deepens, as the world is asking European leaders to find a breakthrough solution to strengthen the Monetary Union, as any solution is seek to find an exit to the current financial mess, most of European politicians keep refusing to use the F word. That so extreme (listen to the interviews, when asked about federalism "euh not exactly", "not really", "yeees… but maybe in 20 years" and so on) that it would have been funny if the consequences of that circus would not be even more troubles for Europe. We have built a single currency, we have federalized a certain number of powers at the EU level. It's difficult if not impossible to go further with the old recipes. The so-called step by step policy is over. No time left. Now it becomes urgent to improve consistency among Member States and, above all, to improve the governance which lacks efficiency and clarity, EU leaders try everything they can to avoid the only true substantial move forward. They might be afraid to be considered as treators, like Madison for some people in his home State, Virginia, or perhaps they are just willing to keep their business and see Europe as a threat to it. Or they are just scared to jump into the unknown because they don't get the vision. Whatever the reasons, they all play a funny dance around the fire of federalism, trying to get the warmth of it without being burnt. But where is the exit? Can we really go further into the intergovernmental, or national, way? As time passes way, it is childish to imagine that you'll fine the miracle construction where all will be fixed and everything will be again business as usual. This will not occur. Wake up, we have touched the limit of the good old system! Either we go back to the national level, and the Euro will die, or we decide to achieve the political union, whatever you call it. Both choices can be defended even if we have obviously quite our preference. But time has come for a decision and the worst political choice would be, and that exactly what we are doing just now, not to take any decision. It is not just wrong politics, it is dead end...

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Diplomatie de l’UE (proposition 3): La visibilité européenne est en panne mais peut facilement être renforcée

Malgré l’entrée en vigueur du traité de Lisbonne, la visibilité extérieure de l’Union n’a guère progressé. À la conjonction de ces questions extérieures et du leadership interne se pose alors la question de la présidence de l’Union. Actuellement, cette présidence est triple, entre le président de la Commission, le président du Conseil européen et le chef d’État ou de gouvernement du pays qui exerce la présidence. Un de trop ? La notion de présidence tournante semble incontournable, ne serait-ce qu’en raison de son caractère pédagogique et prestigieux pour les États membres qui l’assument et parce qu’elle permet d’incarner l’Europe de façon plus vivante que la seule technostructure bruxelloise. En revanche, la distinction entre le président du Conseil européen et celui de la Commission peut légitimement être remise en question: les fonctions mentionnées aux articles 15 et 17 pourraient fort bien, si le Conseil européen et le Parlement le décidaient, être exercées par une seule et même personne. L’affaiblissement de la Commission depuis 2004 et la montée en puissance concomitante du Conseil européen peuvent justifier une présidence unique. Proposition n°3 : Fusionner en une seule et même personne les fonctions actuelles de président de la Commission et de président du Conseil européen.   Pierre Vive Lire également: Trois idées simples pour une vraie Europe diplomatique Diplomatie de l’UE (proposition 1): La composante européenne extérieure a besoin de s’incarner! Diplomatie de l’UE (proposition 2): augmenter le levier de négociation du service européen pour l’action extérieure...

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Diplomatie de l’UE (proposition 2): Augmenter le levier de négociation du service européen pour l’action extérieure (SEAE)

Il existe un assez grand écart entre les objectifs que se fixe l’UE dans sa politique extérieure (article 21 du traité), objectifs qui sont nombreux, puissants et généreux et qui répondent bien en théorie aux souhaits des citoyens tels que relevés par l’Eurobaromètre, et le constat de faiblesse que l’on peut faire tous les jours en observant les résultats de cette diplomatie, sauf exception. L’UE souffre d’abord de l’impossibilité d’utiliser certains outils classiques de la diplomatie, comme la force militaire, la politique de visas ou le prestige général des nations, qui lui manquent pour peser vraiment sur les situations internationales. Une autre explication tient à la division de l’UE. La Commission a beau jeu d’accuser les États membres, comme dans les cas de la guerre en Iraq (réticences franco-allemandes), de la reconnaissance du Kosovo (réticence espagnole) ou du soutien toujours repoussé à la réforme du Conseil de sécurité (réticence italienne). On observe aussi une division, probablement plus grave, générale, entre certains États du nord (Pays-Bas, Danemark, Suède…), qui prônent une politique extérieure fondée sur un idéalisme qui ferait des droits de l’homme un objectif principal voire unique de politique étrangère, au risque de faire passer l’UE pour une naïve donneuse de leçons, et d’autres, plus réalistes mais moins prévisibles, qui prônent une attention plus grande aux complexités du terrain. Cette division est accentuée par le fait que certains pays tiers, comme la Chine ou la Russie, s’efforcent avec application de diviser les États membres, même les plus réalistes, en utilisant les arguments économiques à leur disposition. Mais la Commission, de son côté, souffre aussi de défauts de cohérence qui l’empêchent d’utiliser, au moins, les atouts dont elle dispose pourtant. Sur des sujets connus et spécialisés, comme le commerce, où elle exerce depuis quarante ans, la Commission sait obtenir de bons résultats. Le récent accord de libre-échange avec la Corée du Sud en est un exemple, à tel point que les Américains, s’apercevant que l’Europe avait mieux négocié qu’eux, ont souhaité reprendre les discussions avec Séoul. Mais lorsque les sujets deviennent plus larges, à la fois politiques, technologiques et commerciaux, la Commission elle-même peut sombrer dans une impuissance désolante, incapable de dégager des priorités. Les 35 DG de la Commission agissent en matière extérieure de façon relativement professionnelle mais de façon séparée. On a vu des pays africains voir se renouveler leur aide de la part de certains services alors que d’autres s’offusquaient d’une situation électorale révoltante; un pays de l’ASEAN sollicité pour une coopération politique nouvelle pendant qu’une autre direction prenait à son encontre des mesures commerciales punitives; un commissaire inaugurant généreusement un dialogue technologique en Chine pendant qu’un autre cherchait désespérément un levier pour faire avancer ses intérêts industriels (personne ne coordonne d’ailleurs les visites des différents commissaires en Chine). Les exemples de cloisonnements entre services sont nombreux, la Commission perd donc des occasions de défendre la position européenne sur la scène mondiale. Pourtant, l’UE dispose de leviers inexploités: ses coopérations technologiques et réglementaires exercent un attrait véritable sur les pays tiers. Qu’il s’agisse de Galiléo, de l’aéronautique, de la directive REACH ou de la libéralisation des télécoms, l’expérience européenne, souvent unique, intéresse vraiment les pays émergents. On peut estimer que, sur les 35 groupes de travails techniques qui existent entre l’UE et la Chine, une petite dizaine intéressent beaucoup Pékin. Il est permis de penser qu’une diplomatie délicate et intelligente pourrait se permettre d’utiliser ces leviers pour faire passer certains messages dans d’autres domaines où Pékin répond aux abonnés absents (coopération en Afrique, droit de la concurrence, protection des marques…). Proposition n°2 : Intégrer au sein du service européen pour l’action extérieure les dialogues techniques et réglementaires de l’UE, actuellement dispersés dans les directions générales de la Commission, et qui pourraient être utilisés comme leviers dans les négociations bilatérales avec les pays tiers. Augmenter ainsi la culture de la réciprocité dans les relations de l’UE avec les pays tiers. Une telle action relève de l’organisation interne et ne nécessite pas de modification du traité. Pierre Vive Lire également: Trois idées simples pour une vraie Europe diplomatique Diplomatie de l’UE (proposition 1): La composante européenne extérieure a besoin de...

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Diplomatie de l’UE (proposition 1): La composante européenne extérieure a besoin de s’incarner!

L’un des problèmes les plus simples de la diplomatie européenne est son manque de présence ministérielle sur le terrain. Seules des visites de terrain, au bon niveau, permettent un tant soit peu de faire déboucher les grands dossiers. Or, quelles que soient ses compétences, le haut-représentant a un agenda si chargé que ses déplacements sont comptés. Comme Javier Solana en son temps, Lady Ashton est principalement occupée par les questions israélo-palestiniennes, le Kosovo, les États-Unis, l’Iran ou les crises du moment, sans compter qu’elle est désormais tenue par le traité de Lisbonne de présider régulièrement le conseil Relations extérieures à Bruxelles. Saviez-vous que Solana n’avait effectué aucune visite en Chine de 2004 à 2009? Rien ne change vraiment: de nombreux pays tiers continueront d’attendre plusieurs années avant de recevoir une visite du haut représentant de l’UE. Or une diplomatie a besoin d’hommes et des femmes qui l’incarnent: c’est un métier de contact où la connaissance et la confiance de ses interlocuteurs fait une différence. Des visages doivent être vus, des paroles doivent être dites sur place. L’UE dispose déjà d’une douzaine de « représentants spéciaux », mais ceux-ci sont des diplomates: quels que soient leurs qualités, ils n’ont pas le rang ministériel qui permet d’avoir accès aux contacts les plus élevés. Les Américains, face à ce problème, se sont spécialisés: des sous secrétaires d’État parcourent chacun une zone du monde, qu’ils connaissent bien et où ils finissent par être connus de tous. Ils y font entendre la voix de l’Amérique, préparent et complètent l’action d’Hillary Clinton. L’Union pourrait faire de même, en utilisant ses commissaires en surnombre. Proposition n°1 : Mettre ou 5 ou 6 commissaires du Collège (outre ceux qui sont en charge de l’élargissement et du développement) sous l’autorité du haut représentant, pour agir en matière de relations extérieures chacun dans une zone du monde (Méditerranée, Amériques, Afrique, Russie-Asie centrale, Chine-Japon-Corées, Asie du sud et Asean), y incarner sur le terrain la voix de l’Europe et être le chef de file de la coordination européenne avec les pays concernés. Chacun de ces commissaires, dégagé de l’obligation qui incombe à Lady Ashton de présider le conseil Relations extérieures, aurait le temps de se rendre régulièrement sur place et, grâce à son rang ministériel, de rencontrer ses interlocuteurs au bon niveau. Il concentrerait entre ses mains les arbitrages nécessaires pour mener les négociations les plus graves dans les domaines techniques, commerciaux et politiques avec chacun des pays. Il pourrait, par exemple, négocier précisément avec Islamabad à quelles conditions relatives à la lutte contre le terrorisme, ou aux droits de l’homme, l’UE est prête à élargir son aide financière, comme l’ont fait les États-Unis en 2009. Certes, cette proposition heurte la culture du consensus en vigueur à la Commission, où tous les commissaires ont le même poids théorique au Collège et où aucun ne saurait être placé sous l’autorité d’un autre. Le titre de « vice-président de la Commission » est essentiellement honorifique. Mais l’article 17 du traité n’interdit pas non plus un dispositif par lequel certains commissaires travailleraient ensemble sous l’autorité du haut représentant. On imagine certes mal un commissaire allemand, en 2020, placé sous l’autorité d’un haut représentant slovène ou grec… il est bien évident que le résultat sera probablement inverse; de fait, les « grands » États membres obtiennent déjà, au Collège, des postes plus importants que les autres. La création de commissaires délégués au haut représentant favorisera donc les grands États membres. Et de toute façon, nous avons des commissaires en surnombre au Collège ! Le principe d’un commissaire par pays, maintenu en 2009 à la demande de l’Irlande, a durablement fait de la Commission une vaste scène de 27, bientôt 28 commissaires où le débat de fond est absent. La réunion du mercredi ne permet aucune discussion véritable comme le reconnaissent les commissaires eux-mêmes (dont Jacques Barrot par exemple). Certains commissaires ont des attributions misérables1, les sujets étant découpés à l’extrême2. Les relations de l’UE avec la Russie ou la Chine sont probablement de nature à intéresser davantage un commissaire que certains portefeuilles actuels. Notons que J. M. Barroso a d’ailleurs entrepris de nommer, en 2006 puis 2008, un commissaire « chef de file » avec les États-Unis en la personne du commissaire aux entreprises (G. Verheugen), et avec la Chine en la personne du commissaire au commerce (P. Mandelson): il existe donc de timides précédents dans l’idée de confier à certains commissaires la charge de représenter l’Union de manière intensive sur certaines zones du monde. Il s’agit maintenant de l’amplifier. Pierre Vive Lire également: Trois idées simples pour une vraie Europe diplomatique  1: Le Maltais est responsable de la santé et de la politique des consommateurs, la Chypriote de la jeunesse et du multilinguisme. 2:  Quatre commissaires différents pour l’environnement, le climat, l’énergie et les...

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Trois idées simples pour une vraie Europe diplomatique

L’Eurobaromètre, depuis des années, nous indique que les citoyens européens attendent de l’Europe moins de normes mais plus de puissance: qu’elle soit forte et qu’elle fasse entendre les intérêts et les valeurs de notre continent dans le monde multipolaire. Or, en matière d’action extérieure, l’UE a déjà deux grands atouts connus, à savoir son poids commercial (premier marché du monde, qui justifie le respect dont jouit la DG Commerce dans les négociations commerciales) et celui de son aide au développement (premier bailleur de fonds, qui justifie l’attrait irrésistible des ministres des pays en développement pour Bruxelles). Mais comment se servir de ces atouts? Comment devenir une vraie force diplomatique? Ces trois prochaines semaines nous développerons trois pistes d’amélioration non prévues par le traité de Lisbonne mais qui sont compatibles avec lui. Le traité de Lisbonne devait, en principe, avoir un impact important sur la représentation extérieure de l’UE. D’une part, la nomination du haut représentant (article 18 nouveau) permet désormais de concentrer en une personne des pouvoirs autrefois éclatés entre le Conseil et la Commission. Lady Ashton rassemble ainsi la parole politique autrefois portée par Javier Solana et le porte-monnaie des programmes d’aide au développement de Benita Ferrero-Waldner. D’autre part, la constitution d’un corps diplomatique unifié, le « service européen pour l’action extérieure » (SEAE, article 27-3), qui est une institution nouvelle distincte de la Commission, doit permettre de faire travailler ensemble l’ancienne DG Relex, le secrétariat du Conseil et des diplomates nationaux. En pratique, les progrès sont lents. La mise en place du SEAE a donné lieu à une bataille pour les postes entre la Commission et les États membres qui a ralenti sa constitution. Lady Ashton, novice en diplomatie, continue d’hésiter sur des sujets simples. La place du SEAE par rapport à la Commission n’est pas claire et, d’après les fonctionnaires de ce service que j’ai interrogés cet été en juillet à Bruxelles, une rivalité SEAE-Commission est même apparue. Ils sont déjà las de ce fonctionnement, fatigués de Mme Ashton, et m’ont semblé au total un peu désabusés. La visibilité générale de l’UE à l’étranger, quant à elle, n’a pas augmenté de façon significative. L’UE reste, pour Delhi ou Tokyo, une puissance commerciale sans poids politique; et Barrack Obama, en mai 2010, annulait purement et simplement sa participation au sommet annuel UE-États-Unis, dans l’attente, dit-il, que l’UE clarifie la répartition de ses compétences. Certes, s’appuyant sur les promesses du traité de Lisbonne, certains petits États membres ont commencé à fermer des ambassades nationales à l’étranger dans l’espoir que le SEAE leur permette de faire des économies. Encore faut-il que la représentation européenne soit à la hauteur. Pierre...

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Albionite

Le Royaume-Uni ne cessera jamais de nous étonner. Son puissant Ministre des Affaires étrangères, William Hague, homme talentueux et fieffé europhobe notoire, propose actuellement à son parlement un projet de réforme constitutionnelle visant à imposer un referendum pour tout transfert de souveraineté au sens large, y compris s’agissant de règles procédurales, en faveur de l’Union. Passons sur le délice très anglais d’une réforme constitutionnelle dans un Etat qui n’en compte guère. Ne considérons pas également l’hérésie d’une obligation de référendum dans un pays qui est étranger à la pratique plébiscitaire et où, en dehors des libertés publiques, le Parlement, et partant le gouvernement qui en émane, dispose traditionnellement d’une forte latitude. L’exaltation anti européenne justifie bien quelque entrave aux traditions de Westminster pourtant religieusement respectées. L’essentiel est ailleurs, pour nous Européens. Le projet de réforme, s’il est adopté, va rendre très difficile toute modification des règles du jeu au niveau européen, sachant que pour toute modification du processus décisionnel, il y aura toujours une incertitude quant à la capacité du gouvernement britannique de s’engager sans procéder à referendum. Nous imaginons déjà les joutes politico juridiques qui menaceront toute velléité de réforme alors même que l’Union doit être plus réactive dans un contexte de crise(s) larvée(s) ; que diable, c’est pourtant aussi son inertie qui lui est reprochée par les europhobes! Le risque de blocage est réel. Dès lors, notre modeste et amical conseil au Thatcherite du Foreign Office est limpide: pourquoi s’embarrasser de tant de referenda, et d’une réforme contraire à la noble tradition parlementaire, alors qu’une seule consultation populaire suffirait: « souhaitez-vous que le Royaume-Uni demeure membre de l’Union européenne? »? Nous sommes à l’un de ces moments de l’histoire où les solutions, à défaut d’être simples, doivent être claires. Comme rien n’est jamais évident chez nos amis Britanniques, au même moment Tony Blair, sans doute saisi comme nous tous par l’éclat de la présidence de Herman Van Rompuy, affiche, outre une candidature implicite, donc, une stature d’homme d’État en proposant une solution cette fois claire et précise: élire le président de l’Union au suffrage universel. Non, il ne s’agit pas d’un délire de fédéraliste attardé ni d’une proposition franco centrée d’un néo gaulliste en état d’indigestion nationale. Une telle proposition provient réellement d’un ancien Premier ministre de sa Majesté. Certes, il convient d’être prudent s’agissant d’un homme connu pour ses discours européistes flamboyants (La Baule, Birmingham, etc.) mais sans lendemains. De même, nous pouvons nous interroger sur la lassitude d’un homme qui a guerroyé sans cesse avec un parlement revêche et qui devait considérer non sans envie son alter ego, le président français directement adoubé par le peuple, comme autrefois Guillaume III observant jalousement l’absolutisme du régime de Louis XIV. Toutefois, quelle qu’en soit la motivation profonde, la position de Tony Blair nous démontre à quel point la position britannique sur l’Europe est sans doute plus complexe que nous ne le percevons sur le continent. Margareth Thatcher et ses disciples, associés à Ruppert Murdoch et ses tabloïds orduriers, ont laminé le camp européiste, de Michael Heseltine à Kenneth Clarke, mais ils n’ont pas fait disparaitre le sentiment européen dans une partie de l’élite et du peuple britanniques. L’Union a tout à gagner de bénéficier de l’exceptionnelle culture politique anglaise. Il est néanmoins temps pour ce pays de rompre avec l’ambigüité mortifère qui caractérise sa position sur l’UE. Pour le bien de l’Union mais aussi pour celui du Royaume, celui-ci se représentant, politiquement, trop souvent le monde, et la relation spéciale avec les États-Unis, comme une photographie de l’Après-guerre. En somme, dépasser, respectueusement, Churchill comme les Français devraient laisser reposer en paix de Gaulle car ce n’est pas rendre hommage à ces grands Hommes que de figer leur peuple millénaire dans la mémoire. La brutalité de Hague, ainsi que l’inexpérience de son Premier ministre, nous offriront peut-être, par l’absurde, ce moment de vérité que tout européen peut souhaiter légitimement. Premiers ou pas, à vous de tirer, Messieurs les Anglais!...

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