Plaidoyer pour la compétitivité de la France dans l’Europe

La France est à l’initiative de l’accord international et intergouvernemental conclu à Londres le 17 octobre 2000. Il a notamment pour objet de simplifier le fonctionnement du brevet européen et d’en alléger le coût. L’entrée en vigueur de cet accord est subordonnée à la ratification par huit Etats membres de l’Office Européen des Brevets. À ce jour, l’accord a été ratifié par sept Etats : le Royaume-Uni, l’Allemagne, la Slovénie, Monaco, l’Islande, les Pays-Bas et la Lituanie. Son entrée en vigueur est donc désormais subordonnée à sa ratification par la France.

Les opposants se crispent et fustigent la ratification de cet accord au nom de la défense de la langue française. Or, c’est justement en ratifiant cet accord que nous permettrons à la langue française de rayonner en maintenant la langue de Voltaire comme langue de procédure devant l’Office Européen des Brevets. Les brevets d’origine française prendront alors pleinement effet dans les différents pays signataires du protocole de Londres sans nécessiter de traduction de leur description. Refuser ce régime très favorable à l’utilisation de la langue française conduirait sans aucun doute à discréditer la France, qui fut, rappelons-le, à l’initiative du projet ! A cela pourrait s’ajouter un phénomène de marginalisation qui pousserait nos partenaires les plus influents à ressortir de leurs cartons leur projet d’instaurer l’anglais comme seul moyen de réduire le
coût du brevet européen !

L’enjeu dépasse la seule défense de la langue française.
Se cantonner à ce débat serait une erreur fatale pour notre pays. C’est aujourd’hui le coût des traductions qui est le frein principal à l’utilisation du brevet européen par les innovateurs français. La suppression de cette obligation de traduction de la description permettrait de réduire les coûts actuels du brevet européen de façon significative : de 30 à 50 % !
Nos entreprises, et notamment nos PME, pourraient alors bénéficier pleinement de cette arme stratégique pour mieux défendre leurs parts de marché en Europe.
L’Union européenne a les yeux tournés vers la France. À l’heure où les coûts d’obtention du brevet européen sont de très loin supérieurs à ceux des États-Unis, de la Chine ou du Japon, c’est toute l’Europe qui pourrait en effet mieux défendre ses parts de marché. La rendant, par là même, plus compétitive et donc créatrices d’emplois.
L’exemple de cet accord de Londres est symptomatique du mal identitaire français. Il est alimenté par un manque d’assurance du fait à la fois de la situation économique de la France,  mais aussi de l’image de notre pays dans le monde. Ce mal-être conduit les Français à se focaliser sur un petit pré carré sans avoir une vision du champ stratégique qui englobe toute une chaîne de décisions. Pour que la langue française se répande dans le monde, et pour qu’il y ait une adhésion des peuples francophiles, il faut aussi que la France séduise et que son modèle soit attractif. Cessons systématiquement de découpler la force de frappe que représentent les droits de propriété intellectuelle et la culture, de séparer la diplomatie des intérêts économiques. La langue française sera aussi défendue par la compétitivité de la France, qui doit développer et libérer sa capacité créatrice. C’est le seul moyen pour la France de retrouver une place forte en Europe.

Patrick Bonnier, Président de l’Association des Spécialistes en Propriété Industrielle de l’Industrie
Vincent Yquel, Camille Servan-Schreiber, Jeunes Actifs de l’UMP – Atelier Europe

Intégration européenne : un jour crucial pour la Croatie

Les ministres des Affaires étrangères de l’Union Européenne ont ouvert le lundi 3 octobre 2005 à Luxembourg les négociations d’adhésion de la Croatie.

En mars dernier, l’ouverture de ces négociations avait été reportée à la dernière minute, en raison du manque de coopération de Zagreb avec les magistrats de la Haye. Le rapport de la Procureur générale du Tribunal pénal international (TPI) de La Haye, Carla Del Ponte, adressé lundi au groupe de travail de l’UE, a été primordial pour décider de l’ouverture des pourparlers d’adhésion. Selon ce rapport, la Croatie coopère actuellement entièrement avec le tribunal, en reconnaissant l’engagement indubitable du Premier ministre croate en faveur d’une pleine collaboration jusqu’à ce que le dernier accusé soit livré à la Haye et aussi longtemps que le Tribunal de La Haye l’exigera.

Le Conseil des Ministres de l’UE a répété qu’une coopération complète avec le TPI restera la condition sine qua non pour l’avancée du processus de négociations. Le Conseil a invité la Commission à continuer à suivre l’affaire, se basant sur les rapports réguliers du TPI, ainsi qu’à informer le Conseil dans le cas ou une pleine collaboration ne serait pas atteinte. Il est clair et unanime que l’absence d’une pleine coopération, à n’importe quelle phase des négociations, peut influencer le progrès général de celles-ci et servir de base pour le déclanchement du mécanisme décrit par le paragraphe 12 du cadre des négociations (possibilité de suspension des négociations dans certains cas).

Après cette décision du Conseil des Ministres, les réactions côté croate ont été très enthousiastes.

« Bye Bye, Balkans », « Bonjour, citoyens européens ». C’est ainsi que la presse croate a accueilli la décision des 25 d’ouvrir les négociations d’adhésion avec la Croatie. Certains quotidiens remerciaient même l’Autriche qui a vigoureusement plaidé la
cause de son voisin. A Zagreb, la population était dans l’ensemble satisfaite de ce nouveau pas vers l’intégration européenne :

« Je suis contente, comment pourrais-je ne pas l’être ? Quelle était l’alternative, rester seuls, isolés ? » réagit une habitante de la capitale croate».

« Je suis étudiant. Pour moi c’est une bonne nouvelle. Je pense que cela va favoriser l’emploi », estime un jeune croate.

D’autres rappelaient toutefois que le chemin sera encore long et semé d’embûches jusqu’à l’accession. Un point de vue que partage le Premier ministre Ivo Sanader. Une autre personnalité politique, Ivica Racan, président du Parti social-démocrate (SPD), a affirmé à ce sujet : « Il ne faut pas perdre de temps et trop triompher car l’étape la plus difficile est encore devant nous – ce sont les négociations pour l’adhésion à l’UE. »

Erjona Agolli

Un nouveau souffle pour l’Union européenne

S’ouvre, aujourd’hui, à l’invitation de Nicolas Sarkozy, la Convention pour un projet populaire sur l’Europe. Jusqu’à demain, samedi 24 septembre, élus et militants vont débattre pour élaborer et porter ensemble le projet européen de l’UMP.

Mais comment parler de l’Europe après le choc du 29 mai ? Qu’une si large majorité de Français se prononce en faveur du non doit d’abord être interprété comme une réplique du séisme du 21 avril 2002. Cela a été dit, écrit et souligné à juste titre.

Pour autant, ceux qui, réduisant l’issue du référendum à la seule volonté de sanctionner le gouvernement Raffarin (épreuve que subissent tous les gouvernements depuis 20 ans), croient pouvoir se dispenser de toute réflexion en profondeur sur l’Europe, se trompent précisément sur la très grave crise que traverse la vie politique française. Il faut entendre ce que les Français ont dit sur l’Europe le 29 mai.

Il n’y a qu’à prendre l’exemple des jeunes qui sont entrés ou se préparent à entrer dans la vie active. Les 18-34 ans ont voté à plus de 60% contre le traité établissant une Constitution pour l’Europe.

On a beaucoup entendu parler, lors de la campagne référendaire, de projet européen. Mais pour cette génération née après 1968, marquée par un taux de chômage deux fois plus élevé et un pouvoir d’achat très sensiblement dégradé (en 1970, le salaire annuel d’un quinquagénaire était de 15% supérieur à celui d’un trentenaire ; il l’est aujourd’hui de plus de 40% !), l’Europe n’est plus un projet,
mais d’abord un héritage.

C’est pourquoi il nous faut inventer une nouvelle ambition européenne. Une ambition qui permette de libérer le débat politique français de ce qu’on pourrait appeler le spectre de l’Appel de Cochin dont la cible, durant la campagne des partisans du non, a tristement pris le visage du plombier polonais.

Une ambition qui, dès lors, suppose plusieurs attitudes :

1) Avoir le courage d’ouvrir le débat sur la nature de l’Europe. Première exigence, cesser de saucissonner le débat européen pour reprendre l’expression de Pierre Lellouche : une avancée monétaire avec le traité de Maastricht, le renforcement du contrôle des flux migratoires avec Amsterdam, une timide réforme institutionnelle avec Nice… C’est l’exigence d’une Europe politique. Seconde exigence, celle des frontières géographiques qu’il convient de fixer à l’Europe. Ignorer les limites de l’élargissement, c’est prendre le risque de diluer l’idée européenne en tant que telle.

2) Redonner du sens à la construction économique sous l’angle de la préférence communautaire. L’Europe inquiète, alors qu’elle a été
conçue pour protéger et défendre nos intérêts par rapport aux autres grandes régions du monde. Défendre nos industries, défendre le secteur agricole et nos services… C’est la raison d’être de l’Union européenne et tout le sens d’une économie sociale de marché hautement compétitive.

3) Admettre que la relance du projet européen ne peut plus s’articuler autour du seul axe franco-allemand. Les rapports de force ont évolué en Europe et nous sommes loin des conditions qui préexistaient à la conclusion du traité de l’Elysée en 1963. Il nous faut trouver les voies d’une nouvelle coopération étroite avec l’Espagne, l’Italie, le Benelux, la Pologne. L’Allemagne, elle-même, a tendance à se tourner toujours davantage vers l’Est en dépit de la volonté affichée par le gouvernement Schröder ! Comment continuer à négliger les liens privilégiés qui nous unissent à nos amis des Pays de l’Europe centrale et orientale (Peco) entrés dans l’Union depuis le 1er mai ?

Cela suppose naturellement qu’à l’égard de ces pays, la diplomatie française ne s’oublie pas, y compris en cas de graves désaccords comme en 2003, au point de les qualifier de mal élevés, ou de souligner qu’ils ont perdu une occasion de se taire pour la seule raison qu’ils sont de nouveaux adhérents. Où est ici la grandeur de la France ?

En dépassant, dans une Europe bientôt à 27 avec la Roumanie et la Bulgarie, le seul axe franco-allemand et en éclairant ainsi la nature et les raisons d’être du projet communautaire, nous serons en mesure de réinventer une ambition européenne. Et d’apporter des réponses aux inquiétudes exprimées par nos concitoyens le 29 mai.

La question des délocalisations, par exemple, ne doit pas être un sujet tabou dans le cadre de nos discussions communautaires. Il est légitime que les nouveaux Etats membres réduisent chez eux la pression fiscale afin de renforcer leur attractivité, et c’est le nouveau commissaire européen à la Fiscalité, Laszlo Kovacs (Hongrie), qui vient de le rappeler.

Mais comment ne pas souscrire à la proposition de Nicolas Sarkozy lorsque, dans son appel d’Avoriaz, le 4 septembre 2004, il déclarait : «Je propose que tout pays dont la moyenne des impôts serait significativement inférieure à la moyenne européenne ne puisse accéder aux fonds structurels que, selon des critères d’attribution fortement dégressifs, voire qu’ils n’y aient plus droit lorsque leurs taux d’imposition sont réduits à presque rien» ?

Aujourd’hui, l’Europe a besoin d’un nouveau souffle. Pourquoi la France ne serait-elle pas à même de le lui donner ? Le non au référendum n’est pas un refus de l’Europe, mais un signal fort des Français pour une Europe visible, une Europe ambitieuse qui suivra les perspectives économiques, technologiques, sociales et culturelles tracées de nouveau par la France.

* François Guéant, Délégué national des Jeunes Actifs UMP ; Thierry Rambaud, maître de conférence à Paris II et
membre des Jeunes Actifs UMP

Europ’hope !

«L’Europe, c’est compliqué, c’est loin, c’est une contrainte, une menace»…

Depuis le 29 mai dernier, avec les Non français puis néerlandais, l’Europe et l’idée européenne sont en panne.

Malgré le blocage institutionnel, l’Europe est une réalité quotidienne, une donnée historique, une chance immense pour notre continent, et pas uniquement pour la paix. Cependant, les débats précédant le referendum français ont révélé des divergences de fond et le manque de pédagogie des politiques quant à leurs électeurs sur cette question primordiale.

L’Europe reste à définir, à construire, tant sur ses frontières, son identité, que sur les plans économique, social, culturel, environnemental, militaire…

Pour lutter contre le déficit d’image qui l’atteint et les doutes à son égard, «L’Europe doit descendre dans la rue», selon l’expression du Président de l’UMP, Nicolas Sarkozy.

Ce journal se place dans cette démarche, et se veut une nouvelle forme de militantisme, de diffusion et de réflexion sur l’Europe.

Emanation du mouvement des Jeunes Actifs, notre publication entend se faire le relais des aspirations et des questions sur l’Europe, de jeunes ancrés dans le monde du travail, et désire promouvoir l’idée européenne en étroite collaboration avec l’UMP. Interviews, chroniques, liens, autant de facettes qui vous attendent pour vous faire prendre conscience de l’importance et de l’actualité de l’Europe.

Nous autres, jeunes générations, sommes l’Avenir de l’Europe ! Par notre travail, vos réactions et votre contribution en collaboration avec les jeunes de toute l’Europe, redynamisons cette réalité qui a permis la réconciliation à nos aînés, et nous assurera une stabilité et une place reconnue dans les relations internationales.

Les rédacteurs à votre service,

Erjona Agolli
Delphine Ganeau
Thomas Mimra
Sophie Nourrisson

L’avenir de l’Environnement, un défi de chaque instant

L’avenir de l’Europe passe aussi par l’avenir du cadre de vie de chaque citoyen européen. Alors que Monsieur Jacques Chirac a désiré en mars 2005 voir la charte de l’Environnement adossée à la Constitution française, l’Europe se bat depuis sa création pour assurer à chaque européen un environnement et un cadre de vie sains : «Chacun a le droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé» (art 1er de la loi constitutionnelle relative à la charte de l’Environnement).
Ce texte a surtout le mérite de prôner la responsabilité de chaque citoyen : «Toute personne a le devoir de prendre part à la préservation et à l’amélioration de l’environnement» (art 2).

Ainsi l’avenir de notre environnement dépend de nous. Si nous voulons offrir à nos enfants un cadre de vie dans lequel ils puissent s’épanouir, il revient à chacun de s’engager pour changer les modes de consommation. Mais surtout, contre toute idée reçue, l’écologie n’évolue pas au détriment de l’économie. Ainsi en Allemagne, les secteurs des énergies renouvelables et du recyclage ne se sont jamais aussi bien portés. Tout comme les autres secteurs, ceux-ci deviennent de plus en plus compétitifs et disposent d’une place à part entière sur le marché économique. De même, en Suisse, il suffit de déambuler dans les rayons de n’importe quel supermarché pour se rendre compte de la gamme incroyablement variée de produits verts à la disposition des consommateurs.
Certes, pousser les économies industrialisées dans la direction de la croissance durable ne sera pas aisée, admet Achim Steiner, directeur général de l’UICN , mais «il faut continuer à faire pression sur les producteurs pour qu’il offrent des produits et des services écologiques, puisque la demande augmente en Europe», explique-t-il.

Un des défis les plus importants pour les organisations environnementales sera, dans les années à venir, tout d’abord de convaincre les gouvernements et les agences internationales de développement, d’intégrer la planification environnementale dans leurs programmes de crédit et de financement ; et d’autre part, de les mettre en œuvre rapidement.

Les citoyens européens disposent donc d’un formidable levier d’action qu’est leur stratégie de consommation, mais ils possèdent mieux que cela : 32 000 km de côtes, 103 millions d’hectares de forêts (source AFOCEL, 2000), une diversité biologique présente sous toutes les latitudes, c’est d’abord et avant tout le patrimoine naturel présent à la porte de chaque européen qui est menacé et qui demande, par l’attitude de tous, une attention particulière afin que les générations futures puissent bénéficier d’un environnement «équilibré et respectueux de la santé».

Sophie Nourrisson

UICN : Union Internationale pour la Conservation de la Nature, www.iucn.org

Dernier discours de Mitterrand devant le Parlement européen

Il se trouve que les hasards de la vie, ont voulu que je naisse pendant la première guerre mondiale et que je fasse la seconde. J’ai donc vécu mon enfance dans l’ambiance de familles déchirées qui toutes pleuraient des morts et qui entretenaient une rancune et parfois une haine contre l’ennemi de la veille. L’ennemi traditionnel ! Mais, Mesdames et Messieurs, nous en avons changé de siècle en siècle ! Les traditions ont toujours changé. J’ai déjà eu l’occasion de vous dire que la France avait combattu tous les pays d’Europe, à l’exception du Danemark, on se demande pourquoi !

Continuer la lecture de « Dernier discours de Mitterrand devant le Parlement européen »

Déclaration Schumann dans le salon de l’horloge du Quai d’Orsay

Messieurs, Il n'est plus question de vaines paroles, mais d'un acte, d'un acte hardi, d'un acte constructif. La France a agi et les conséquences de son action peuvent être immenses. Nous espérons qu'elles le seront. Elle a agi essentiellement pour la paix. Pour que la paix puisse vraiment courir sa chance, il faut, d'abord, qu'il y ait une Europe. Cinq ans, presque jour pour jour, après la capitulation sans conditions de l'Allemagne, la France accomplit le premier acte décisif de la construction européenne et y associe l'Allemagne. Les conditions européennes doivent s'en trouver entièrement transformées. Cette transformation rendre possibles d'autres actions communes impossibles jusqu'à ce jour. L'Europe naîtra de tout cela, une Europe solidement unie et fortement charpentée. Une Europe où le niveau de vie s'élèvera grâce au groupement des productions et à l'extension des marchés qui provoqueront l'abaissement des prix.

Une Europe où la Ruhr, la Sarre et les bassins français travailleront de concert et feront profiter de leur travail pacifique, suivi par des observateurs des Nations Unies, tous les Européens, sans distinction qu'ils soient de l'Est ou de l'Ouest, et tous les territoires, notamment l'Afrique qui attendent du Vieux Continent leur développement et leur prospérité.

Voici cette décision, avec les considérations qui l'ont inspirée.

Continuer la lecture de « Déclaration Schumann dans le salon de l’horloge du Quai d’Orsay »

Discours d’ouverture du Congrès de la Paix

Messieurs, beaucoup d'entre vous viennent des points du globe les plus éloignés, le cœur plein d'une pensée religieuse et sainte ; vous comptez dans vos rangs des publicistes, des philosophes, des ministres des cultes chrétiens, des écrivains éminents, plusieurs de ces hommes considérables, de ces hommes publics et populaires qui sont les lumières de leur nation. Vous avez voulu dater de Paris les déclarations de cette réunion d'esprits convaincus et graves, qui ne veulent pas seulement le bien d'un peuple, mais qui veulent le bien de tous les peuples. Vous venez ajouter aux principes qui dirigent aujourd'hui les hommes d'état, les gouvernants, les législateurs, un principe supérieur. Vous venez tourner en quelque sorte le dernier et le plus auguste feuillet de l'Evangile, celui qui impose la paix aux enfants du même Dieu, et, dans cette ville qui n'a encore décrété que la fraternité des citoyens, vous venez proclamer la fraternité des hommes.

Continuer la lecture de « Discours d’ouverture du Congrès de la Paix »